Partager l'article ! Conseil communal du 17/11/2008 - Modifications des taxes: Au cours de ce conseil communal, nous serons invités à nous prononcer sur les taxes et red ...
A Soumagne, votre conseiller communal MR
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Bonne lecture et à bientôt
Par Albert RODEYNS
Vendredi 14 novembre 2008
5
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/Nov
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21:18
Au cours de ce conseil communal, nous serons invités à nous prononcer sur les taxes et redevance ci-dessous; nous savons tous que nous somme au début d'une grave
crise économique, dès lors le MR veillera aux intérêts de nos concitoyens tout en permettant à la Commune de remplir ses missions.
3. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2009
(revenus 2008) - Vote.
4. Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2009 - Vote.
5. Règlement-taxe sur les serveuses et serveurs de bars - Vote.
6. Taxe sur les panneaux publicitaires fixes - Vote.
7. Taxe sur les dépôts de mitrailles et de véhicules usagés - Vote.
8. Taxe sur les terrains non bâtis - Vote.
9. Taxe sur les secondes résidences - Vote.
10. Taxe sur les agences bancaires - Vote.
11. Redevance sur le débouchage des égouts - Vote.
12. Taxe annuelle sur l'entretien des égouts - Vote.
13. Abrogation de la taxe sur les chevaux d'agrément et les poneys - Vote.
Le lien ci-après vous permet de consulter l'ordre du jour complet du conseil
3. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2009
(revenus 2008) - Vote.
4. Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2009 - Vote.
5. Règlement-taxe sur les serveuses et serveurs de bars - Vote.
6. Taxe sur les panneaux publicitaires fixes - Vote.
7. Taxe sur les dépôts de mitrailles et de véhicules usagés - Vote.
8. Taxe sur les terrains non bâtis - Vote.
9. Taxe sur les secondes résidences - Vote.
10. Taxe sur les agences bancaires - Vote.
11. Redevance sur le débouchage des égouts - Vote.
12. Taxe annuelle sur l'entretien des égouts - Vote.
13. Abrogation de la taxe sur les chevaux d'agrément et les poneys - Vote.
Le lien ci-après vous permet de consulter l'ordre du jour complet du conseil
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